Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVABAIN
AGEM (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1282295
Date de dépôt :
20/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1994
NOVABAIN de AGEM

Présentation de la marque NOVABAIN

Déposée le 20 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVABAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEM domicilié(e) 21, avenue Daumesnil, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque NOVABAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABAIN est expirée depuis le 20 août 1994.

AGEM a également déposé les autres marques suivantes : L'UNIVERS AGEM VOTRE INTERIEUR SUR MESURE , Votre Cuisine à la carte by AGEM , AGEM CRÉATEUR D'ESPACES , AGEM , AGEM , Quadro , AGEM Votre intérieur sur mesure , NOVACUISINE , AGEM , AGEM ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE GESTION DE PROJETS ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION MONTAGE D OPERATIONS


AGEM (société à responsabilité limitée) - 21, avenue Daumesnil, 75012 PARIS. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.